Le présent contrat a pour objet la mise à disposition, l'installation, la maintenance et l'évolution du système de gestion hospitalière HOSPINUM, développé par ZÊTA DIGITAL.

Le système permet la gestion intégrée des activités suivantes :

• Admission et suivi des patients
• Gestion des consultations médicales
• Gestion de la pharmacie et des médicaments
• Gestion des laboratoires et imagerie
• Gestion des paiements et facturation
• Gestion des assureurs et conventions
• Gestion des commissions médecins
• Tableaux de bord et statistiques
• Gestion du tri infirmier et constantes vitales
• Prescription médicamenteuse avec posologie
• Orientation des patients vers les services
• Réadmission des patients
• Historique des consultations
• Historique des prescriptions
• Résultats d'examens avec détection automatique
• Notifications push pour les rappels médicaments
• Compte patient avec suivi des traitements
• Gestion des utilisateurs et rôles
• Gestion des médecins externes
• Gestion des stocks de médicaments
• Gestion des catalogues d'examens
• File d'attente par service
• Frais d'ouverture de dossier
• Commission automatique sur les actes
• Recherche avancée des patients
• Filtrage par date et statut
• Export des notes de consultation
• Gestion des conventions avec assureurs
• Gestion des entreprises et taux de couverture
• Tableau de bord médecin (revenus, commissions)
• Tableau de bord réception (statistiques journalières)
• Tableau de bord laboratoire (examens en attente/réalisés)
• Suivi du parcours patient (ACCUEIL → INFIRMERIE → MEDECIN → EXAMENS → SORTIE)

Le présent contrat est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de la date de signature.

Il est renouvelable par tacite reconduction pour des périodes successives d'un (1) an, sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties trois (3) mois avant l'expiration du terme en cours.

La dénonciation est notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception ou par tout moyen écrit conférant une date certaine.

Le renouvellement est soumis à l'appréciation des deux parties, qui pourront, avant chaque échéance, convenir de nouvelles conditions contractuelles.

3.1. Mise à disposition du système

ZÊTA DIGITAL met à disposition du CLIENT un système de gestion hospitalière complet, accessible via une interface web sécurisée.

3.2. Disponibilité 24h/24 et 7j/7

3.3. Hébergement et sécurité

ZÊTA DIGITAL fournit et maintient l'hébergement du système sur ses serveurs sécurisés, garantissant :

• La sauvegarde quotidienne des données
• La sécurité des données médicales
• La confidentialité des informations patient

3.4. Mises à jour et évolutions

ZÊTA DIGITAL assure les mises à jour régulières du système, incluant :

• Corrections de bugs
• Améliorations fonctionnelles
• Mises à jour de sécurité
• Nouvelles fonctionnalités

3.5. Support technique

ZÊTA DIGITAL fournit un support technique pendant les heures ouvrables, avec une intervention rapide en cas d'incident critique.

3.6. Site web officiel de l'hôpital

4.1. Utilisation conforme

Le CLIENT s'engage à utiliser le système conformément aux procédures définies et à former son personnel à son utilisation.

4.2. Infrastructure

Le CLIENT fournit l'infrastructure nécessaire à l'utilisation du système (ordinateurs, connexion internet, imprimantes, etc.).

4.3. Données

Le CLIENT est responsable de l'exactitude des données saisies dans le système.

4.4. Accès

Le CLIENT désigne un administrateur système chargé de la gestion des accès utilisateurs.

4.5. Collecte des frais de numérisation

5.1. Définition

Les frais de numérisation sont perçus auprès de chaque patient lors de sa première admission ou après une période d'inactivité supérieure à 15 jours.

5.2. Montant

5.3. Modalités de collecte

Les frais de numérisation sont perçus par l'hôpital à la réception lors de l'admission du patient.

5.4. Collecte hebdomadaire par ZÊTA DIGITAL

5.5. Justificatifs

À chaque collecte, un reçu est établi en double exemplaire, signé par le réceptionniste de l'hôpital et l'agent de ZÊTA DIGITAL. Un exemplaire est conservé par chaque partie.

5.6. Traçabilité

Le système HOSPINUM génère automatiquement un rapport quotidien des frais de numérisation perçus, consultable par les deux parties.

6.1. Frais de mise en place

Les frais de mise en place du système sont fixés à [MONTANT] Francs CDF, payable à la signature du contrat.

6.2. Frais de numérisation

6.3. Maintenance et hébergement

Les frais mensuels de maintenance et d'hébergement sont fixés à [0] Francs CDF.

6.4. Formation

La formation initiale à l'utilisation du système est gratuite pour une durée de trois (3) jours.

Cette formation couvre :

• La prise en main de l'interface utilisateur
• La gestion des admissions et des patients
• L'utilisation des modules de consultation, laboratoire et pharmacie
• La génération des rapports et statistiques

6.5. Intervention pour déblocage de situations

En cas de situation bloquante nécessitant une intervention technique urgente, l'hôpital prend en charge le transport du technicien pour un montant forfaitaire de 10.000 Francs CDF par intervention.

Les interventions suivantes sont concernées :

• Déblocage de comptes utilisateurs
• Résolution de problèmes de connexion ou d'accès
• Correction de dysfonctionnements critiques
• Rétablissement du système en cas de panne

6.6. Ajout de fonctionnalités

Lorsque l'hôpital demande l'ajout ou le développement d'une nouvelle fonctionnalité spécifique, les frais techniques sont fixés à 20 $ (vingt dollars américains) par fonctionnalité.

Cette prestation comprend :

• L'analyse et la spécification de la demande
• Le développement de la fonctionnalité
• Les tests et la validation
• Le déploiement sur l'environnement de production

6.7. Mises à jour du système

Les mises à jour du système sont gratuites.

Elles incluent :

• Les corrections de bugs et anomalies
• Les améliorations de performance
• Les patchs de sécurité
• Les mises à jour de compatibilité

Le système HOSPINUM, son code source, son design et sa documentation sont la propriété exclusive de ZÊTA DIGITAL.

L'hôpital dispose d'une licence d'utilisation illimitée du système, non cessible et non transférable.

Le site web officiel de l'hôpital, fourni par ZÊTA DIGITAL, reste la propriété intellectuelle de ZÊTA DIGITAL pendant toute la durée du contrat.

Les parties s'engagent à respecter la confidentialité des informations échangées, notamment les données médicales des patients, les informations financières de l'hôpital et les spécifications techniques du système.

9.1. Résiliation anticipée

Le contrat peut être résilié de manière anticipée en cas de manquement grave d'une partie à ses obligations, de non-paiement des sommes dues par l'hôpital ou de cessation d'activité de l'une des parties.

9.2. Effet de la résiliation

En cas de résiliation, ZÊTA DIGITAL met à disposition de l'hôpital une exportation complète de ses données au format standard dans un délai maximal de sept (7) jours suivant la date de résiliation.

Il incombe à l'administration de l'hôpital de récupérer ces données dans ce délai. Passé ce délai, le site web officiel de l'hôpital cesse d'être hébergé par ZÊTA DIGITAL et le système HOSPINUM cesse d'être accessible.

L'hôpital est seul responsable de la sauvegarde et de l'archivage des données récupérées.

9.3. Libération des données

L'hôpital dispose d'un délai de 30 jours après la résiliation pour récupérer l'intégralité de ses données.

Tout litige relatif au présent contrat sera soumis à la juridiction compétente de [VILLE, PAYS].

11.1. Site web officiel

Le site web de l'hôpital reste opérationnel tant que le contrat est en vigueur et bénéficie des mises à jour de sécurité, des évolutions techniques et d'un hébergement sécurisé.

11.2. Disponibilité du système

11.3. Évolution du système

ZÊTA DIGITAL s'engage à faire évoluer le système en fonction des besoins exprimés par l'hôpital, dans la limite des spécifications techniques.

Élément	Engagement	Fréquence
Disponibilité du système	✅ 24h/24, 7j/7	Permanent
Hébergement	✅ Serveurs sécurisés	Permanent
Mises à jour	✅ Incluses	Régulier
Support technique	✅ Permanent	Permanent
Frais de numérisation	💰 Fixé par Zêta Digital	Par patient
🏦 Collecte des frais	Par Zêta Digital à la réception	Quotidien
Site web officiel	✅ Fourni et maintenu	Permanent
Durée	✅ Indéterminée	Jusqu'à résiliation